Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOG STOCK-CAR
Numéro de dépôt :
1319347
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
28/02/1995
Présentation de la marque DOG STOCK-CAR
Déposée le 28 février 1985 par DEUNINCK Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOG STOCK-CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOG STOCK-CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOG STOCK-CAR est expirée depuis le 28 février 1995.
DEUNINCK Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04